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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST
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bioterre home
Marque enregistrée - Marque en vigueur

bioterre home
PROMOPLAST, SAS

Numéro de dépôt :
4190476
Date de dépôt :
19/06/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/06/2025
bioterre home de PROMOPLAST

Présentation de la marque bioterre home

Déposée le 19 juin 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « bioterre home » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-28 du 10 juillet 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) PROMOPLAST domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 941 089 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert domicilié(e) RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France.

La marque bioterre home a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4190476.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 16 22 29 30 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bioterre home arrivera à expiration en date du 19 juin 2025.

PROMOPLAST a également déposé les autres marques suivantes : ALIM BOX , ALIM EQUIPEMENT , NATUR HELLO BOX LE SAC ECOLOGIQUE PRATIQUE , Pharmust , ENDUI PAP PURE PATE , THERMO LIM , EQUOPAP , MEDIALIM 45G , GRAZI PAP , 60G PARASIX


PROMOPLAST, SAS - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France - SIREN 785941089


PROMOPLAST, M. ROUSSEL Jean-Filbert - RUE DU QUEBEC, BP 79 - 44142 - CHATEAUBRIANT CEDEX - France


Publication - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28

Enregistrement avec modification - Publication le 19 févr. 2016 au BOPI 2016-07

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; tisanes ; tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits de l'imprimerie ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières textiles fibreuses brutes ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; levure, poudre pour faire lever ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; reproduction de documents ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).